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MENTIONS LÉGALES


ÉDITEUR DU SITE

Le site internet www.xeilom.fr et ses sous-domaines (ci-après le « Site») sont édités par la Société XEILOM SAS, Société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de Soissons.

SIRET : 521 756 502 000 30

Capital social : 70 000 €


SIÈGE SOCIAL

XEILOM SAS

ZAC du Plateau – Rue des Laboureurs

02200 PLOISY


Tél : 03.65.61.04.20

Fax : 03.23.55.82.19


DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Mr Alexis S.

Responsable communication webmarketing et e-commerce.

E-mail : communication@xeilom.fr


CONCEPTION ET HÉBERGEMENT

Oxatis SA

Immeuble Acropolis - 171 bis chemin de la Madrague Ville

13002 Marseille


Tél : 04.86.26.26.26

Fax : 04.86.26.26.03

Email : inf@oxatis.com



TRAITEMENT DES DONNÉES

Les informations recueillies et enregistrées sur le Site sont nécessaires à la Société XEILOM pour assurer la gestion de sa clientèle, de ses commandes, le déroulement des transactions et améliorer les services offerts par XEILOM à ses clients.

Elles sont conservées pendant 5 ans et sont destinées au service communication et au service commercial de la Société XEILOM. Elles peuvent être partagées au sein de la Société XEILOM.


Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en nous écrivant à l’adresse suivante : 

Service communication

XEILOM - Siége social

Rue des laboureurs

02000 PLOISY


Nous vous informons de l’existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : conso.bloctel.fr


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site est une œuvre de l'esprit au sens des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le compose (tels que textes, dessins, arborescences, animations, photographies, illustrations, schémas, logos, logiciels) sont la propriété de la Société XEILOM ou de tiers ayant autorisé la Société XEILOM à les exploiter.

L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle et le Code Pénal au titre notamment de la contrefaçon de droit d'auteur et du droit des marques, que par le Code Civil en matière de responsabilité civile.

La Société XEILOM est propriétaire des droits attachés aux marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes et autres droits de Propriété Intellectuelle, dont il est expressément reconnu par tout utilisateur l'existence et la validité.

La mention d'autres marques, dénominations sociales, noms commerciaux ou enseignes, qu'ils soient enregistrés ou non et qui peuvent être attachés à certains termes ou signes utilisés sur le Site ne constitue pas une licence ou une autorisation quelconque de les reproduire et/ou utiliser à défaut d'autorisation expresse et préalable de leurs titulaires.

L'absence d'une mention de protection et/ou de propriété n'implique en aucun cas que ces marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, termes ou signes ne bénéficient pas d'une protection.

Il est expressément reconnu et admis par tout utilisateur du Site que tout produit, service ou technologie décrit dans ces documents peut faire l'objet d'autres droits de Propriété Intellectuelle au profit de la Société XEILOM ou d'un tiers. Aucun droit d'utiliser de tels droits de Propriété Intellectuelle n'est accordé ici.


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GARANTIES ET RESPONSABILITÉS

La Société XEILOM s'efforce d'assurer au mieux que les informations accessibles par l'intermédiaire du Site soient exactes et mises à jour. La Société XEILOM n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site. La Société XEILOM décline également toute responsabilité concernant l'accès et le contenu de sites liés au Site.

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